Commune de Clux-Villeneuve

Site officiel de la mairie


Mentions légales

Informations générales

 

Directeur de la publication 

Mme Marie-Françoise COUZON,
Maire de Clux-Villeneuve

  • Rédaction : Anne JANNIN, Christian PACCAUD, Nicolas RAFFETIN, Christophe CHOMTON, Nathalie REMY

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d'envoyer un courrier par voie électronique ou postale en justifiant de votre identité.

  • Envoyer un message électronique : mairie.clux-villeneuve@orange.fr
  • Envoyer un courrier postal : MAIRIE 71270 CLUX-VILLENEUVE

Liens hypertextes

www.clux-villeneuve.fr propose des liens vers d’autres sites, notamment des sites officiels (gouvernements, institutions, organismes publics, etc.). Ces pages web ne font pas partie du site de la collectivité : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

  L'application @proximité s'appuie sur les données fournies par l'API Géoportail et par Navteq : 
L'application se base de plus sur les services API géographiques Openscales et sur la gestion d'événements développée par Labs.byHook.

https://api.ign.fr/geoportail/index.do
http://www.ign.fr
http://www.planetobserver.com/
http://www.rgd.fr/
http://www.navteq.com
http://www.openscales.org/
http://labs.byhook.com/2010/04/09/flash-mouse-wheel-support/

La diffusion du Guide des Droits et Démarches administratives sur ce site  s’effectue dans le cadre d’une convention signée avec le GIP e-bourgogne. Les droits de réutilisation et de reproduction de ces contenus relèvent du responsable de la publication de service-public.fr : http://www.service-public.fr/apropos-du-site/001357.html . »

Prestataire d'hébergement

Atos Worldline
River Ouest
80 quai Voltaire
95877 BEZONS Cedex