ACTES ADMINISTRATIFS
15 résultats
Publié le 21/12/2025 à 18:17
Liste détaillée des délibérations prisent lors du dernier conseil municipal
Details des délibérations
Publié le 15/12/2025 à 17:06
Tableau des délibérations
Publié le 15/12/2025 à 15:51
Ci-joint le procès-verbal de la précédente réunion de conseil municipal
qui a été validé à la dernière séance.
qui a été validé à la dernière séance.
Procès verbal de Conseil Municipal
PCVM 2025-10-08
Publié le 15/12/2025 à 15:43
Procès verbal de Conseil Municipal
PVCM 2025-07-09
Publié le 15/12/2025 à 15:35
Ci-joint le procès-verbal de la précédente réunion de conseil municipal
qui a été validé à la dernière séance.
qui a été validé à la dernière séance.
Procès verbal de Conseil Municipal
PVCM 2025-02-24
Publié le 15/10/2025 à 09:11
L'apparition d'un cas de dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) dans le Jura, confirmée dans la soirée de samedi 11 octobre 2025, a nécessité la prise d'un arrêté préfectoral ce 12 octobre 2025...
Arrêtés Préfectoraux
Publié le 22/09/2025 à 16:20 par Le Maire
Des travaux vont être réalisés au 21 de la voie romaine en bordure de la D503
Une grue et un échafaudage sont déjà installés et pour des raisons de sécurité concernant la circulation aux abords de ce...
Une grue et un échafaudage sont déjà installés et pour des raisons de sécurité concernant la circulation aux abords de ce...
Arrêtés municipal - circulation
Publié le 28/08/2025 à 14:39
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de circulation
concernant les travaux concernant réalisés rue du pont Clouzeau
Vous trouverez ci-joint l'arrêté de circulation
concernant les travaux concernant réalisés rue du pont Clouzeau
Arrêtés municipal - circulation
Publié le 24/07/2025 à 16:13
Ci-joint le procès-verbal de la précédente réunion de conseil municipal
qui a été validé à la dernière séance.
qui a été validé à la dernière séance.
Procès verbal de Conseil Municipal
PVCM 2025-03-26
Publié le 24/07/2025 à 15:58
Détails des délibérations